Propriétés du site et édition du site :
LA PETITE FONTAINE


Hôtel-Restaurant La Petite Fontaine
13-17 Place du Colonel Mouret
84200 CARPENTRAS
TEL :+33 (0)4 90 60 77 83




Hébergement

Pour des raisons techniques, l'hébergement du site peut être assuré par différents prestataires.
Pour toute informations concernant l'hébergeur, merci de contacter le l'éditeur.

Définitions

Utilisateur : L'Utilisateur est toute personne qui utilise le Site ou l'un des services proposés sur le Site.

Accès au site

Le Site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les coûts afférents à l'accès au Site, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d'accès à internet sont exclusivement à la charge de l'utilisateur. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet.
L'accès au site peut être suspendu temporairement ou définitivement.

Propriété intellectuelle

Le site lapetitefontaine84.fr, notamment son contenu, est protégé par le droit en vigueur en France.

Limites de responsabilité

Les informations mises à disposition sur ce site le sont uniquement à titre purement informatif et ne sauraient constituer en aucun cas un conseil ou une recommandation de quelque nature que ce soit.

En conséquence, l'Utilisation des informations et contenus disponibles sur l'ensemble du site, ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de LA PETITE FONTAINE, à quelque titre que ce soit. L'Utilisateur est seul maître de la bonne utilisation, avec discernement et esprit, des informations mises à sa disposition sur le Site.

L'Utilisateur admet connaître les limitations et contraintes propres au réseau internet et, à ce titre, reconnaît notamment l'impossibilité d'une garantie totale de la sécurisation des échanges de données. LA PETITE FONTAINE ne pourra pas être tenu responsable des préjudices issu de la transmission de toute information.

LA PETITE FONTAINE ne pourra en aucun cas, dans la limite du droit applicable, être tenu pour responsable des dommages et/ou préjudices, directs ou indirects, matériels ou immatériels, ou de quelque nature que ce soit, résultant d'une indisponibilité du Service ou de toute Utilisation du Service.

L'Utilisateur s'engage, d'une manière générale, à respecter l'ensemble de la réglementation en vigueur en France.

Liens hypertextes

Le site lapetitefontaine84.fr propose des liens hypertextes vers des sites web édités et/ou gérés par des tiers.

Dans la mesure où aucun contrôle n'est exercé sur ces ressources externes, l'Utilisateur reconnaît que LA PETITE FONTAINE n'assume aucune responsabilité relative à l'accès à ces ressources, et ne peut être tenu responsable de leur contenu.

Force majeure
La responsabilité de LA PETITE FONTAINE dans ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.

Droit applicable

Les règles en matière de droit, applicables aux contenus et aux transmissions de données sur et autour du site, sont déterminées par la loi française.

hazard_enseigne.jpg